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Éditeur du site
Entrepreneur individuel — Création artistique relevant des arts plastiques (NAF/APE 9003A).
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Hébergement
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Propriété intellectuelle
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Données personnelles
Les données collectées lors de la réservation sont utilisées uniquement pour la gestion de votre inscription et le suivi de votre commande.
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Conditions générales de vente
Objet
Les présentes conditions générales de vente (CGV) s'appliquent à toutes les réservations de stages ou cours effectuées via le site. En validant une réservation, le client accepte sans réserve les présentes CGV.
Produits et prix
Les stages et cours proposés sont décrits sur le site. Les prix sont indiqués en euros TTC. La réservation est confirmée à réception du paiement.
Commande et paiement
La commande comprend la sélection d'un ou plusieurs stages, le remplissage du formulaire d'inscription et le règlement en ligne. Le paiement est sécurisé (PayPal). Les données bancaires ne sont pas conservées sur nos serveurs. La validation du paiement confirme la réservation et réserve la ou les places.
Annulation et remboursement
En cas d'annulation par le client, le remboursement est accordé selon les délais suivants par rapport au début du stage :
- 100 % du montant remboursé jusqu'à 15 jours avant le début du stage ;
- 50 % du montant remboursé jusqu'à 48 h avant le début du stage ;
- 0 % après 48 h avant le début du stage (aucun remboursement).
En cas d'annulation par l'organisateur (force majeure ou autre), un remboursement intégral sera proposé. Pour toute demande d'annulation ou de remboursement, contactez-nous via les coordonnées indiquées sur le site.
Responsabilité
La participation aux stages se fait sous la responsabilité des participants. L'organisateur ne saurait être tenu responsable des dommages survenus pendant les séances, sauf en cas de faute prouvée. En cas de force majeure, l'organisateur se réserve le droit d'annuler ou de reporter un stage ; les modalités de remboursement ou de report seront alors précisées.
Litiges
En cas de litige, le client peut recourir à une médiation conventionnelle ou à tout mode de résolution amiable. À défaut, les tribunaux français seront seuls compétents.
Droit applicable
Les présentes CGV sont soumises au droit français.